1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Nom / Raison sociale : Enzo Martinez
- Forme juridique : Auto-entrepreneur (entreprise individuelle)
- Adresse du siège : Adresse communiquée sur demande, Provence-Alpes-Côte d'Azur, France
- SIRET : en cours d'immatriculation
- Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable, TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Téléphone : +33 6 18 89 44 64
- Email : contact@mafabriqueweb.fr
Directeur de la publication : Enzo Martinez.
2. Hébergement du site
Le site mafabriqueweb.fr est hébergé par :
- Hébergeur : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (09 72 10 10 07)
- Site web : www.ovh.com
3. Activité
Ma Fabrique Web est un atelier de création de sites web sur mesure, proposant des prestations de conception, développement et refonte de sites internet, ainsi que de création d'identité digitale, à destination des indépendants, artisans et petites entreprises.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mises en page, graphismes, logos, éléments visuels) est, sauf mention contraire, la propriété de Ma Fabrique Web ou de ses clients pour les réalisations présentées, et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Réalisations présentées
Les projets clients présentés dans la section « Réalisations » du site sont mentionnés avec l'accord de leurs propriétaires respectifs. Les noms, marques, logos et visuels associés à ces réalisations demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers (réalisations de clients, réseaux sociaux, etc.). Ma Fabrique Web n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.
7. Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies de mesure d'audience, de publicité ou de traçage. Aucun cookie non essentiel n'est déposé sans consentement préalable. Pour plus de détails sur le traitement de vos données, consultez notre politique de confidentialité.
8. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles (notamment via le formulaire de contact) sont détaillées dans notre politique de confidentialité.
9. Limitation de responsabilité
Ma Fabrique Web s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs. Ma Fabrique Web ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, ou la présence de virus.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@mafabriqueweb.fr.